Mentions légales

OBJET
Le présent avis légal règlemente l’utilisation des sites web www.mas-oms.com et www.masoms.com dont Julien EVRARD est titulaire  (ci-après, LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB).

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IDENTIFICATION

LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, conformément à la loi 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l’information et du commerce électronique, vous informe que :

  • Son numéro de TVA est : Y8201524Z
  • Son siège social est : GIV6641 km 10,5 17242 Montenegre (Quart)
  • Ses coordonnées de contact : +34 634.732.697 et julien@mas-oms.com

CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION

Le site Web et ses services sont gratuits et en libre accès. Cependant, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB conditionne l’utilisation de certains des services proposés sur son site à l’achèvement préalable du formulaire correspondant.

Tous les contenus du site web, tel que textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologie, logiciels ainsi que son graphisme et ses codes sources constituent une œuvre dont la propriété appartient au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, sans qu’aucun des droits d’exploitation sur ceux-ci, au-delà de ce qui est strictement nécessaire pour l’utilisation correcte du site web, ne puisse être interprété comme étant transféré à l’utilisateur.

La distribution, la modification, la cession ou la communication publique des contenus et tout autre acte qui n’a pas été expressément autorisé par le propriétaire des droits d’exploitation sont interdits.

L’établissement d’un lien hypertexte n’implique en aucun cas l’existence de relations entre le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et le propriétaire du site web sur lequel il est établit, ni l’acceptation et l’approbation par le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB de ses contenus ou services.

LÉGISLATION APPLICABLE
Les présentes conditions seront régies par la législation espagnole en vigueur.